Dossier de séance
-
Cote : 2011 5 6Période : 1985 - 2001Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
…Dossier de séance.…
-
Cote : 2011 5 8Période : 1993 - 2001Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
…Dossier de séance.…
-
Cote : 2015 7 3Période : 1973 - 1978Fonds : Berry (sociétés et famille).Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
…Dossier de séance.…
-
Cote : 2009 15 13 à 18Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
…Dossier de séance.…
-
Cote : 2012 29 66Période : 1989 - 1992Fonds : Leulier (Lucien), président fondateur de la Fédération française du sport travailliste (FFST).Extrait de la notice :
…Dossier de séance, FFST : ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus, tableaux budgétaires.…
…Dossier de séance, FFST : ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus, tableaux budgétaires.…
-
Cote : 2209 W 184Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Conseil d'administration et assemblées générales : ordre du jour, comptes-rendus, dossier de séance (par réunion).…
…Conseil d'administration et assemblées générales : ordre du jour, comptes-rendus, dossier de séance (par réunion).…
-
Cote : 2209 W 185Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Conseil d'administration et assemblées générales : ordre du jour, comptes-rendus, dossier de séance (par réunion).…
…Conseil d'administration et assemblées générales : ordre du jour, comptes-rendus, dossier de séance (par réunion).…
-
Cote : 2209 W 182Période : 1997 - 2006Extrait de la notice :
…Conseil d'administration ; assemblées générales : comptes-rendus, ordre du jour, pièces annexes examinées, feuille d'émargement, dossier de séance (par…
…Conseil d'administration ; assemblées générales : comptes-rendus, ordre du jour, pièces annexes examinées, feuille d'émargement, dossier de séance (par…
-
Cote : 2000 37 1415Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Dossier de séance de l'aasemblée générale mixte du 27 juin 1989.…
…Dossier de séance de l'aasemblée générale mixte du 27 juin 1989.…
-
Cote : 2011 5 114Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…Organisation : invitation, programme, plaquette de sensibilisation, correspondance ; déroulement : dossier de séance ; bilan : proposition de loi, notes…
…Organisation : invitation, programme, plaquette de sensibilisation, correspondance ; déroulement : dossier de séance ; bilan : proposition de loi, notes…