Dossier de séance
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Cote : 1213W116Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Dossier de séance.…
…Dossier de séance.…
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Cote : 2665W6Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Le dossier de séance du 26 juin 1992 est manquant.…
…Le dossier de séance du 26 juin 1992 est manquant.…
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Cote : 1213W114Période : 1971 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier de séance, budgets et comptes (1980-1981). Copies d'acte de vente et de permis de construire, correspondance, notes (1971-1978).…
…Dossier de séance, budgets et comptes (1980-1981). Copies d'acte de vente et de permis de construire, correspondance, notes (1971-1978).…
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Cote : 1508W88Période : 1973 - 1976Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…Dossier particulier non rattaché à un dossier de séance : Boulogne-Billancourt, zone d'aménagement concerté de rénovation urbaine, opération Tête du Pont…
…Dossier particulier non rattaché à un dossier de séance : Boulogne-Billancourt, zone d'aménagement concerté de rénovation urbaine, opération Tête du Pont…
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Cote : 1798W326Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Sceaux (5 avril 1978-3 juin 1987), dossier de séance du 28 octobre 1981 sur Saint-Cloud, Le Plessis-Robinson, Chatenay-Malabry et Meudon…
…Sceaux (5 avril 1978-3 juin 1987), dossier de séance du 28 octobre 1981 sur Saint-Cloud, Le Plessis-Robinson, Chatenay-Malabry et Meudon…
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Cote : 2282W38Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, les documents budgétaires,…
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, le compte financier, la décision…
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, les documents budgétaires,…
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Cote : 1620W17Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire dans les Hauts-de-Seine : débat, dossier de séance publique préparé par la Préfecture des Hauts-de-Seine, discours (1994).…
…Extraits de dossiers de séance du Conseil général : rapports et avis techniques (1991, 1993), extraits de dossier de séance d'une réunion de la majorité…
…Aménagement du territoire dans les Hauts-de-Seine : débat, dossier de séance publique préparé par la Préfecture des Hauts-de-Seine, discours (1994).…
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Cote : 2282W44Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Réunion du conseil d'administration de l'EPAD : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, le protocole intentionnel…
…Réunion du conseil d'administration de l'EPAD : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, le protocole intentionnel…
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Cote : 2308W48Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Établissement public d'aménagement Seine-Arche (EPASA), participation aux réunions : dossier documentaire sur le séminaire État, dossier de séance du conseil…
…Établissement public d'aménagement Seine-Arche (EPASA), participation aux réunions : dossier documentaire sur le séminaire État, dossier de séance du conseil…
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Cote : 2282W37Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant la liste des membres, l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, le rapport…
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, le plan financier, la décision…
…Réunion du conseil d'administration : dossier de séance contenant la liste des membres, l'ordre du jour, le procès-verbal de la précédente séance, le rapport…