accord
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Cote : 19840605/1-19840605/27Période : 1946 - 1972Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : 19920117/1-19920117/4Période : 1949 - 1961Extrait de la notice :
…accord commercial…
…accord commercial…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Accord de partenariat entre la Caisse des Dépôts et Consignations, la CNP (Caisse Nationale de Prévoyance), Maxwell Communication et Cételem pour le projet…
…Résolution du litige, 1994: Protocole d'accord entre PCM et Caisse des Dépôts et Consignations, 1994. Régularisation des sommes dues, 1994.…
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Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Restructuration OPI : projet de protocole d'accord entre les dirigeants du groupe OPI et la société Ecureuil Ile de France Immobilier, recapitalisation…
…CAISSES D'EPARGNE, SOREFI 2.1 IMMOBILIER 2.11 Mandats de gestion Protocole d'accord entre Marc BOULIN, Jean CHARDONNET, indivision CHARDONNET, BOULIN et…
…Mission Andersen sur la réorganisation des investissements immobiliers espagnols, accord, 23 décembre 1993. 960598005 2.2 RAPPORTS, DOCUMENTATION Rapports…
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Période : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…. : protocole d’accord CILOGER / ECUREUIL VIE, 18 février 1992. Acquisition du siège d’EUTELSAT pour le compte de filiales de la CNP, mars-mai 1994.…
…Financement des terrains portés par la Société d’Aménagement de la Savoie (SAS) et commercialisés par la Société de Montagne de l’Arc (SMA) : protocole d’…
…GARANTIE 6 Fonds commun de placement « Ecureuil Garantie Février 94 » : dossier d’agrément, 19911992 ; « Ecureuil Garantie Printemps 94 » : protocole d’…
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Période : 1982 - 1995Extrait de la notice :
…opérateurs de la ZAC (16 février 1989), convention sur l’exploitation du parking (7 juillet 1989) Mise en place du contrat de crédit-bail : protocole d’…
…industries aéronautiques et automobiles, constitution d’un pôle de regroupement de participations financières, création de la société anonyme SOPARTECH : accord…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Séminaire ressources humaines autour de l'accord cadre, emploi, formation, mobilité et ses annexes, novembre 1990. 2.4.…
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Période : 1982 - 1993Extrait de la notice :
…distribution de matériel électrique Augmentation de capital ; activité, 1985-1986, 1988. 3-3-1-4 - VALEO société d’équipement pour véhicules Protocole d’…
…tourisme SA/Rolaco augmentation 1986, 970 657 0049 3-3-3-1 - Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme ( CIWLT ) Activité, protocole d’…
…Produits financiers de la Poste : conseils d’orientation, 1987 : 15 mai, 18 novembre. - CENCEP Activité, février 1987- juillet 1988, protocole d’accord…
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Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…-déc. 1992 Evolys : Création et commercialisation des FCP Déc. 1991 et Evolys Mars 1992 : conventions, protocoles d'accord, relations CDC/Poste, CDC/COB…
…-déc. 1993 950951026 Relations CNP/DABF, accord cadre, juillet 1993 Fondation de France : gestion financière, projet de charte financière, déc. 1993 Conseil…
…1991, 28 avr. 1992 4.120 SFI-CNP Assur Conseil d'administration : dossier, 28 oct. 1992 Comité de gestion : dossiers, 28 oct., 16 déc. 1992 Protocole d'accord…
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Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…OPERATIONNELLES, 1987 - 1989 Mission monétique, nov. 1987 : constitutioP- de le ~ission< GIE PMM ( Promotion de la monétique municipale), 1987 1989 : protocole d'accord…
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Période : 1984 - 1996Extrait de la notice :
…Accord entre HAVAS et la Compagnie Internationale des Wagons Lits et de Tourisme (CIWLT) portant sur l’organisation d’un réseau de points de ventes, 14…
…Protocole d’accord entre la Caixa Geral de Depositos (Portugal) et La Caisse des dépôts portant sur un projet de Sicav et sur la création d’un fonds commun…
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Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…mission en Autriche, 1989-1991 Danemark : relations CDC/C.E, 7 novembre 1989 Espagne : convention CENCEP-C.E de Saragosse, 1989 ; projet de protocole d'accord…
…CDC/C.E espagnoles Italie : projet de protocole d'accord avec la CDC, 1986-1989 Portugal, 1988-1989 1989 1.32 Les Caisses d'Epargne américaines Situation…
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Période : 1981 - 1991Extrait de la notice :
…des activités 9303740006 Activités internationales, 1988 - 1989 : stratégies, programmes d'actions, rapports de missions, protocoles d'accord avec l'Italie…
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Période : 1980 - 1991Extrait de la notice :
…A.G. 27/06/88. 9200840028 Cofimage 1 : situations, trésorerie, A.G. 1989, conseils d'administration 1990, réunions diverses 1989, courrier, protocoles d'accord…
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Période : 1966 - 1991Extrait de la notice :
…SOREFI, création, organisation financière et comptable : bilan, notes, protocole d’accord CDC / réseau des Caisses d’épargne PACA, 1985-1986 ; activités…
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Période : 1981 - 1992Extrait de la notice :
…Protocole d'accord DABF/CENCEP relatif aux modalités de rémunération de la CDC pour sa participation au capital des SOREFI : projets et version définitive…
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Période : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…Emission d'emprunts - emprunt 9, 25 % 1985/1995 : notes d'évaluation de FIN, janvier 85, emprunt obligataire d'ECU 300 000 000 6,5% 1386/1998 ; protocole d'accord…
…Vill&ïrn::âu, 10 juillet 87, notes manuscrites anonymes, 7 août et 2 septembre 87 ; protocole d'accord entre la C.I.F.P. et ses actionnaires, septembre…
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Période : 1966 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord entre Francetel et le secrétariat d'Etat aux P'IT: correspondance entre France tel, le ministère de l'Economie, le secrétariat d'Etat…
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Période : 1950 - 1987Extrait de la notice :
…Masse salariale et appréciation du personnel, 1985-1986 Déroulement de carrière et barèmes, 1985-1986 Nomenclature des activités et des emplois, 1986 Accord…
…collectif sur les règles de recrutement, avancement et carrière, 1985-1986 3-3 - FORMATION PROFESSIONNELLLE Bilan de la formation professionnelle, 1974 Accord…
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Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…d 'uu protocole d'accord destiné à organiser les compétences et les moyens respectifs de la NWB et la Caisse des Dépôts en vue de la mise en oeuvre en…
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Période : 1983 - 1989Extrait de la notice :
…Lott, projets de protocole d'accord, août-nov. 83; - 40 - projet de société financière avec l'AFME J. Delmas-Marsalet, mai 84.…