…Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

…Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

…/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

…/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

…Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

…Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

…AA 34/14 Accord entre le Sénat et la Ville, après un incident survenu à la sortie de l'église des Jésuites où l'on venait de chanter un Te Deum en l'honneur…

…Pièce. 1626 1634, 6 août CC 639/05 Accord entre la Ville et le prieur Gilletta sur la dîme.…

…contre les Niçois, au sujet de la taille de 12 sous par feu pour expulsion de Bertrand du Guesclin, dont ils disent s’être déjà acquittés en vertu de l'Accord…

…EE 14/05 Interdiction faite par Emmanuel-Philibert aux soldats du Château d'introduire du vin sans l'accord de leur capitaine et des syndics. 43 x 32 cm…

…Pièce. 1592, 20 juin EE 18/05 Accord entre Annibal Grimaldi de Beuil, gouverneur de la Ville et du Comté, et les syndics relatif à la levée et l'entretien…

…des syndics, interdisant d'exiger une late pour des procédures injustement faites. 1361, 1er avril FF 1/32 Abandon par le sénéchal, à la suite d’un accord…