Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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F/8201-F/8203 - Papiers familiaux Blanchard de Colville et ceux de leur alliance Le Prieur (Tassilly, Falaise)

Cote : F/8201-F/8203

Période : 1301 - 1999

Extrait de la notice :

…Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

…Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…
82W - Anciens combattants et victimes de guerre

Cote : 82W/1-82W/543

Période : 1901 - 2000

Extrait de la notice :

…/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

…/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…
Fonds du chapitre cathédral de Bayeux

Cote : 6G

Extrait de la notice :

…Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

…Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…
Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)

Période : 1827 - 2001

Extrait de la notice :

…À la suite d’un protocole d’accord entre les sociétés, les Aciéries Thomé, désormais propriétaires des filiales industrielles françaises, deviennent Thomé…

…notes, croquis. 1974-1975 73 J 1139 Société d’HLM de Nouzonville : actionnaires, bilans, correspondance. 1985-1988 Legoy SA 73 J 1140 Protocole d’…

…et Jacques Derkenne, commissaires aux comptes. 1985 119 73 J 1719 Reprise des titres et créances PGM au profit de la société Thomé SA : protocole d’…

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