Menu

accord

7 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • F/8201-F/8203 - Papiers familiaux Blanchard de Colville et ceux de leur alliance Le Prieur (Tassilly, Falaise)
    Cote : F/8201-F/8203
    Période : 1301 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

  • Série V dépôt : Archives paroissiales déposées (archives privées)
    Cote : 1
    Période : 1301 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Depuis 1962 et surtout entre 1968 et 1972, à la suite d'un accord entre l'évêché de Quimper et Léon et les Archives départementales, ces dernières ont…

    …Depuis 1962 et surtout entre 1968 et 1972, à la suite d'un accord entre l'évêché de Quimper et Léon et les Archives départementales, ces dernières ont…

  • 82W - Anciens combattants et victimes de guerre
    Cote : 82W/1-82W/543
    Période : 1901 - 2000
    Extrait de la notice :

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

  • Fonds du chapitre cathédral de Bayeux
    Cote : 6G
    Extrait de la notice :

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

  • Fonds La Villemarqué (263 J)
    Cote : 1
    Extrait de la notice :

    …En 1990, dans le cadre d'un accord passé avec le Centre de recherche et de documentation sur la littérature orale, antenne du CRBC mise en place au manoir…

    …En 1990, dans le cadre d'un accord passé avec le Centre de recherche et de documentation sur la littérature orale, antenne du CRBC mise en place au manoir…

  • Chartrier de Kerouzéré
    Extrait de la notice :

    …Decoration du Lis accord& a Jean-Baptiste du Beaudiez. 1814. 154.…

    …A) - constitution de rente par le sieur de Langolian au profit du chapitre de Leon, 1720-1746 (anciennement cote C) - lettres relatives a la pension accord…

    …Dimes A noter : dime accord& par Jean III de Kerouzere au recteur de Sibiril, en echange de prieres pour lui-meme, sa famille et ses successeurs (1479…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q / Domaines nationaux
    Période : 1789
    Extrait de la notice :

    …L'accord entre les deux services, date du 26 fevrier 1896, fut concretise par la remise aux Archives le 27 juin 1896 de 139 registres et 37 liasses, le…

Liens