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  • 1J1669 - Acte de vente de terres par René Simon Marchand, de La Chapelle Blanche, à Alexandre Haincque, de Loches, devant Me Grandville, not...
    Cote : 1J/1669
    Période : 1657 - 1657
    Extrait de la notice :

    …Grosse sur parchemin (recousue) Sur la 4e page il y a un texte relatif au fait que l'accord de la femme du vendeur est requis.…

    …Grosse sur parchemin (recousue) Sur la 4e page il y a un texte relatif au fait que l'accord de la femme du vendeur est requis.…

  • F/8201-F/8203 - Papiers familiaux Blanchard de Colville et ceux de leur alliance Le Prieur (Tassilly, Falaise)
    Cote : F/8201-F/8203
    Période : 1301 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

  • 82W - Anciens combattants et victimes de guerre
    Cote : 82W/1-82W/543
    Période : 1901 - 2000
    Extrait de la notice :

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

  • W - Conservation des eaux et forêts puis Office national des forêts (ONF), 1912-1985
    Période : 1912 - 1985
    Extrait de la notice :

    …<br> Les missions relevant des am&#xE9;nagements forestiers, en particulier les aides accord&#xE9;es pour des travaux de boisement, et les dossiers relatifs…

    …<br> Les missions relevant des am&#xE9;nagements forestiers, en particulier les aides accord&#xE9;es pour des travaux de boisement, et les dossiers relatifs…

  • 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
    Cote : 157J
    Période : 1939 - 2002
    Extrait de la notice :

    …archives comportent donc de nombreuses études et statistiques sur l'impact de la publicité dans les journaux, mais aussi les dossiers et les protocoles d'accord…

    …archives comportent donc de nombreuses études et statistiques sur l'impact de la publicité dans les journaux, mais aussi les dossiers et les protocoles d'accord…

  • 1M - Administration générale du département. Cabinet du Préfet (1800-1940)
    Cote : 1M
    Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …dans l'inventaire, d'une part les f&#xEA;tes, c&#xE9;r&#xE9;monies publiques, voyages officiels et distinctions honorifiques, d'autre part, les secours accord…

    …eux, ceux de la L&#xE9;gion d'honneur ou du travail mais aussi une multitude de distinctions par cat&#xE9;gories socio-professionnelles comme celles accord…

    …</div><div class="ead-p">Les m&#xE9;dailles et r&#xE9;compenses accord&#xE9;es pour actes de courage sont &#xE0; relier avec les catastrophes naturelles…

  • Fonds du chapitre cathédral de Bayeux
    Cote : 6G
    Extrait de la notice :

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

  • 3U3 - Tribunal de première instance de Tours (1800-1940)
    Extrait de la notice :

    …inculpations individuelles ou en "coalition" d'ouvriers pour "entrave à la liberté du travail", "incitation à la révolte" et autres chefs d'inculpation en accord…

    …inculpations individuelles ou en "coalition" d'ouvriers pour "entrave à la liberté du travail", "incitation à la révolte" et autres chefs d'inculpation en accord…

  • Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
    Extrait de la notice :

    …Montrésor et Neuvy-le-Roi) et la mise en place d'une numérotation continue pour l'ensemble des bureaux, en fonction du plan de classement adopté avec l'accord…

    …Montrésor et Neuvy-le-Roi) et la mise en place d'une numérotation continue pour l'ensemble des bureaux, en fonction du plan de classement adopté avec l'accord…

  • Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
    Extrait de la notice :

    …Montrésor et Neuvy-le-Roi) et la mise en place d'une numérotation continue pour l'ensemble des bureaux, en fonction du plan de classement adopté avec l'accord…

    …Montrésor et Neuvy-le-Roi) et la mise en place d'une numérotation continue pour l'ensemble des bureaux, en fonction du plan de classement adopté avec l'accord…

  • Y - Établissements pénitentiaires
    Extrait de la notice :

    …La lib&#xE9;ration anticip&#xE9;e n'est accord&#xE9;e qu'au bout de deux ans de bonne conduite et se pr&#xE9;sente sous deux formes : l'engagement militaire…

    …La lib&#xE9;ration anticip&#xE9;e n'est accord&#xE9;e qu'au bout de deux ans de bonne conduite et se pr&#xE9;sente sous deux formes : l'engagement militaire…

  • 4M - Police (1800-1940)
    Cote : 4M
    Période : 1800 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Nous pouvons suivre les d&#xE9;placements de ces ambulants &#xE0; partir des visas accord&#xE9;s par les maires ou les commissaires de police.…

    …registre g&#xE9;n&#xE9;ral, un extrait de son bulletin individuel comportant son titre, les noms des membres de la famille, la quotit&#xE9; de secours accord…

    …Nous pouvons suivre les d&#xE9;placements de ces ambulants &#xE0; partir des visas accord&#xE9;s par les maires ou les commissaires de police.…

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