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  • F/8201-F/8203 - Papiers familiaux Blanchard de Colville et ceux de leur alliance Le Prieur (Tassilly, Falaise)
    Cote : F/8201-F/8203
    Période : 1301 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

  • 82W - Anciens combattants et victimes de guerre
    Cote : 82W/1-82W/543
    Période : 1901 - 2000
    Extrait de la notice :

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

  • Fonds du chapitre cathédral de Bayeux
    Cote : 6G
    Extrait de la notice :

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

  • Mines et énergies
    Période : 1792 - 1969
    Extrait de la notice :

    …distinction entre la propriété du sol et celle du sous-sol, attribuée au bénéficiaire d'une concession minière qui peut être accord…

    …distinction entre la propriété du sol et celle du sous-sol, attribuée au bénéficiaire d'une concession minière qui peut être accord…

  • Service hydraulique, associations syndicales autorisées
    Période : 1775 - 1959
    Extrait de la notice :

    …class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Les archives constituant la sous-s&#xE9;rie 7 S soulignent l'importance accord…

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  • Fonds des usines Lambiotte de Prémery
    Cote : 93 J
    Période : 1886 - 2012
    Extrait de la notice :

    …suite de la liquidation judiciaire de la société des Usines Lambiotte de Prémery (U.S.L.) en octobre 2002, les Archives départementales de la Nièvre, en accord…

    …suite de la liquidation judiciaire de la société des Usines Lambiotte de Prémery (U.S.L.) en octobre 2002, les Archives départementales de la Nièvre, en accord…

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