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  • Syndicat professionnel des producteurs de matières plastiques.
    Cote : 56 AS 1 à 55
    Période : 1935 - 1974
    Extrait de la notice :

    …a d'abord été déposé par le Syndicat des producteurs de matières plastiques à l'Institut d'histoire du temps présent, avant d'être donné d'un commun accord…

    …a d'abord été déposé par le Syndicat des producteurs de matières plastiques à l'Institut d'histoire du temps présent, avant d'être donné d'un commun accord…

  • F/8201-F/8203 - Papiers familiaux Blanchard de Colville et ceux de leur alliance Le Prieur (Tassilly, Falaise)
    Cote : F/8201-F/8203
    Période : 1301 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

  • 82W - Anciens combattants et victimes de guerre
    Cote : 82W/1-82W/543
    Période : 1901 - 2000
    Extrait de la notice :

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

  • Emmaüs international : entrée 2000 50.
    Cote : 2000 50 96 à 3755
    Période : 1922 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Leur communication et leur reproduction sont soumises à l'accord du secrétariat d'Emmaüs International.…

  • Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans (et anciennes compagnies absorbées, dont Régie d'Aubin) : entrées 60 AQ et 2006 31 M.
    Cote : 60 AQ 1-43 et 61-858 ; 2006 31 M1-M15
    Période : 1801 - 1977
    Extrait de la notice :

    …À la suite d'un accord avec cette dernière, il fut décidé en 1952 de remettre aux Archives nationales un certain nombre de documents de ce dépôt (ces documents…

    …À la suite d'un accord avec cette dernière, il fut décidé en 1952 de remettre aux Archives nationales un certain nombre de documents de ce dépôt (ces documents…

  • Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse.
    Cote : 120 AQ 1 à 1003
    Période : 1774 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers du contentieux-titres ont été gardés par la B.N.C.I. qui selon l’accord de novembre 1962 devait se charger du service financier des actions…

    …Les dossiers du contentieux-titres ont été gardés par la B.N.C.I. qui selon l’accord de novembre 1962 devait se charger du service financier des actions…

  • Fonds du chapitre cathédral de Bayeux
    Cote : 6G
    Extrait de la notice :

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

  • Lazard (Max), militant antichômage.
    Cote : 6 AS 1 à 184
    Période : 1823 - 1981
    Extrait de la notice :

    …D’où la décision, prise en accord avec le Bureau de l’Association internationale pour le Progrès social, de verser aux Archives…

    …D’où la décision, prise en accord avec le Bureau de l’Association internationale pour le Progrès social, de verser aux Archives…

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