accord
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : E DEPOT MODENE DD 2Période : 1782 - 1782Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contenu Accord entre les riverains.…
-
Cote : E DEPOT MODENE 2 Z 3Période : 1837 - 1850Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contenu Accord passé devant notaire entre la commune et Joseph Siffrein Sauze meunier de Malaucène…
-
Cote : E DEPOT MODENE 2 Z 6Période : 1842 - 1861Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contentieux de Joannis, Jabouin, Fabre, Brunet-Debaines : correspondance, accord, extraits de délibération…