accord
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Cote : 161 J 754Période : 1458 - 1458Extrait de la notice :
…Vente faite avec l'accord de leur mère Marie de Miribel ainsi que l'accord de Louis et Pierre Gerbais…
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Cote : 161 J 821Période : 1530 - 1530Extrait de la notice :
…Promesse de mariage faite avec son accord entre Jean, fils de feu Jacques Mermaz alias Glapungniet, de…
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Cote : 161 J 45Période : 1669 - 1681Extrait de la notice :
…Au sujet d'une pièce de terre appartenant au seigneur de Maugny : accord avec Louis Marin (1676).…
…même regardant une dîme de la pièce de la Martinet et du chenevier de Maugny : sentence arbitrale et accord…
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Cote : 161 J 23Période : 1635 - 1635Extrait de la notice :
…Accord avec Pierre Jordan regardant des châtaigniers : contrat du 15 octobre 1635.…
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Cote : 161 J 622Période : 1600 - 1641Extrait de la notice :
…Accord et cession de droits réciproques avec Prosper Degeneve (s.d.).…
…Transaction et accord regardant une maison à Thonon avec Bernard Charles (1629).…
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Cote : 161 J 44Période : 1669 - 1680Extrait de la notice :
…Accord fait par Carron, procureur d'Étienne Nicod, et Françoise, veuve de François Daubry, pour défaut…
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Cote : 161 J 637Période : 1692 - 1731Extrait de la notice :
…enregistrées par Claude de La Frasse notaire ducal royal et commissaire d'extentes : agenda (1703), accord…
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Cote : 161 J 827Période : 1566 - 1593Extrait de la notice :
…Claude Porret, de la Motte : accord à propos d'une somme de 356 florins (1602) ; obligation envers Laurent…
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Cote : 161 J 852Période : 1634 - 1649Extrait de la notice :
…Jean Sodan, succession de sa femme Anne Aubéry : copie d'accord avec son fils Louys Sodan (1649).…