accord
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 125 J 358Période : 1676 - 1676Extrait de la notice :
…Accord amiable.…
-
Cote : 222 J 179Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Accord entre les débiteurs (1664, 26 octobre).…
-
Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
-
Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
-
Cote : 2236 W 485 - 486Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers comprennent généralement : convention, protocole d'accord, notes, cartographies, correspondance…
-
Cote : 118 J 89Période : 1699 - 1700Extrait de la notice :
…Accord avec Marie Geslin pour le partage des frais de justice, correspondance.…
-
Cote : 222 J 530Extrait de la notice :
…Procès entre Louis-Yves Du Bouëxic et Paul Macé : notes, correspondance, accord amiable.…
-
Cote : 138 W 15Période : 1950 - 1950Fonds : Unité cynophileExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapports, notes, projet d'accord à faire signer aux maîtres-chiens.…
-
Cote : 2644 W 12Période : 1989 - 2007Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux.…
-
Cote : 5 HDEPOT 1 23Période : 1687 - 1687Extrait de la notice :
…Litige à propos d'une porte de jardin, accord entre les différentes parties : acte notarié.…
Pagination