accord
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Cote : 13 G 115Période : 1619 - 1713Extrait de la notice :
…Fondation, accord, vente.…
…Accord…
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Cote : 13 G 31Période : 1536 - 1755Extrait de la notice :
…Biens et revenus fonciers à Lascelle : accord, reconnaissance, division de cens.…
…Accord…
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Cote : 1 J 504/20Période : 1597 - 1875Fonds : Familles et terres nivernaisesExtrait de la notice :
…Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT…
…Accord…
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Cote : 7 S 9129Période : 1927 - 1932Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 3 G 27Période : 1249 - 1600Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 6 G 72Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Cheylade : accord, reconnaissance.…
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Cote : 5 G 14Période : 1596 - 1800Extrait de la notice :
…Baux, accord, partage, reçus.…
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Cote : 195 G 1Période : 1435 - 1435Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Accord au sujet des dîmes.…
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