accord
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Cote : 13 G 115Période : 1619 - 1713Extrait de la notice :
…Fondation, accord, vente.…
…Accord…
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Cote : 13 G 31Période : 1536 - 1755Extrait de la notice :
…Biens et revenus fonciers à Lascelle : accord, reconnaissance, division de cens.…
…Accord…
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Cote : 1 J 504/20Période : 1597 - 1875Fonds : Familles et terres nivernaisesExtrait de la notice :
…Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT…
…Accord…
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Cote : 7 S 9129Période : 1927 - 1932Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 3 G 27Période : 1249 - 1600Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 6 G 72Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Cheylade : accord, reconnaissance.…
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Cote : 5 G 14Période : 1596 - 1800Extrait de la notice :
…Baux, accord, partage, reçus.…
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Cote : H dépôt 5/1186Période : 1903 - 1903Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Personnel, permission de sortie : notes d'accord.…
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Cote : 1 J 754/1Période : 1857 - 1857Fonds : Jacques Roux, soldatExtrait de la notice :
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable…
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable : gratification ; paiement : bordereau des mandats…
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Cote : 118 F 557Période : 1672 - 1672Extrait de la notice :
…Cher, Châteaumeillant : contrat d'accord et transaction, minute notariale.…
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Cote : 13 G 56Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Eglise : accord avec le prieur pour l'aménagement d'une sacristie.…
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Cote : 8 W 636Période : 1945 - 1946Extrait de la notice :
…Fonte : protocole d'accord, liste nominative des bénéficiaires et certificats d'expédition…
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Cote : 6 G 19Période : 1555 - 1704Extrait de la notice :
…Choriers : prébendes, service, accord avec les chanoines et les musiciens, procédures.…
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Cote : 80 J257Période : 1753 - 1753Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Accord entre Claude-François de Champs et Jérôme Guillier : acte notarié.…
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Cote : 80 J259Période : 1701 - 1701Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Accord entre Gaspard-François de Champs et Thoumelin : acte sous-seing privé.…
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Cote : 80 J726Période : 1771 - 1771Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Accord entre Jean Auboussu et les demandeurs : acte sous-seing privé, plan.…
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Cote : 147 J 426Période : 1284 - 1284Extrait de la notice :
…Accord entre Robert duc de Bourgogne et Robert comte de Nevers : compromis.…
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Cote : 147 J 473Période : 1246 - 1246Extrait de la notice :
…Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.…
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Cote : 80 J763Période : 1515 - 1515Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Accord entre Antoine, Jean et Pierre Breugnot et Toussaint Cotignon : acte notarié.…
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Cote : 80 J208Période : 1768 - 1768Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Pacage d'un troupeau, accord entre Jean Duvernoy et Claude de Pagany : acte notarié.…
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Cote : 1605 W 170Période : 1967 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux marchés, rémunération architectes (1967-1974), baux (1968-1992), convention accord cadre (1988…
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Cote : 125 J 10-33Période : 1501 - 1501Fonds : Fonds Deribier-SartigesExtrait de la notice :
…Accord entre Guillaume de Montclar comme procureur de son père Guillaume de Montbrun et (?).…
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Cote : 1835 W 22Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Arrêtés du maire donnant accord pour le projet décrit dans la demande de permis.…