accord
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Cote : 13 G 115Période : 1619 - 1713Extrait de la notice :
…Fondation, accord, vente.…
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Cote : 13 G 31Période : 1536 - 1755Extrait de la notice :
…Biens et revenus fonciers à Lascelle : accord, reconnaissance, division de cens.…
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Cote : 3 G 27Période : 1249 - 1600Extrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 6 G 72Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Cheylade : accord, reconnaissance.…
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Cote : 5 G 14Période : 1596 - 1800Extrait de la notice :
…Baux, accord, partage, reçus.…
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Cote : 431 F 4Période : 1718 - 1814Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord, mariages, procédures, obligations, quittances, etc.…
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Cote : 34 J 77Période : 1962 - 1974Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Avant-projet et projets successifs pour accord préalable des services de l'urbanisme…
…préalable, permis accordé le 26 août 1964, plans rectificatifs et accord des services de l'urbanisme…
…ses environs (14 tirages papier et 11 négatifs, 7 x 12 cm), études de prix, formulaire de demande d'accord…
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Cote : 118 F 557Période : 1672 - 1672Extrait de la notice :
…Cher, Châteaumeillant : contrat d'accord et transaction, minute notariale.…
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Cote : 2110 W 188-275Période : 1977 - 2012Extrait de la notice :
…Présentation du contenu (accord d'entreprise, rapport d'accident du travail et de maladie professionnelle…
…, accord d'intéressement, procès-verbaux d'élection et de réunion, rapport annuel du comité d'entreprise…
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Cote : 2234 W 5Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…ACCORD DE TRAVAIL…
…ACCORD DE TRAVAIL…