accord
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Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
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Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
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Cote : 2644 W 12Période : 1989 - 2007Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux.…
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Cote : 2644 W 24Période : 2000 - 2010Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Conseil d'établissement : protocole d'accord, comptes rendus de réunions.…
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Cote : 2Hps/180Période : 1244 - 1244Extrait de la notice :
…Accord de l'archevêque de Besançon pour l'échange du Grandvaux.…
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Cote : 2422 W 39Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Suivi du dispositif d'accueil : circulaires, protocoles d'accord, comptes rendus de réunions.…
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Cote : 2Hps/99Période : 1235 - 1235Extrait de la notice :
…Accord avec le prévôt de Chassal à la suite du meurtre du cellérier.…
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Cote : E-DEPOT 73 7F2Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…. - Négociations entre patrons et salariés agricoles : accord provisoire, contrat collectif, correspondance…
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Cote : 2Hps/75Période : 1323 - 1323Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbé de Saint-Oyend et le prieur d'Arbois a/s. dîmes de Crotenay.…
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Cote : 2Hps/181Période : 1244 - 1244Extrait de la notice :
…L'abbé d'abondance demande à Hugues de Vienne de donner son accord à l'échange du Grandvaux.…
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