accord
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Cote : 1794W105Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…Mise en place des 35 heures (1997) : accord, planning.…
…Organisation du temps de travail : protocoles d'accord (1956-1962…
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Cote : 1794W105Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…Mise en place des 35 heures (1997) : accord, planning.…
…Organisation du temps de travail : protocoles d'accord (1956-1962), comptes rendus de réunion, rapports…
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Cote : 2259W13Période : 1900 - 2009Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…MUSIC ACCORD ET DANCE - W922000577…
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Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
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Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
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Cote : 2236 W 485 - 486Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers comprennent généralement : convention, protocole d'accord, notes, cartographies, correspondance…
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Cote : 23FI343Période : 1918Extrait de la notice :
…Accord entre le Gouvernement Impérial Allemand et le Gouvernement de la République Française concernant…
…ACCORD PRISONNIERS DE GUERRE. 1918.…
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Cote : 2644 W 12Période : 1989 - 2007Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux.…
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Cote : 138 W 15Période : 1950 - 1950Fonds : Unité cynophileExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapports, notes, projet d'accord à faire signer aux maîtres-chiens.…
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Cote : 2307W107Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Notes, protocole d'accord, correspondance, projet de convention, projet de contrat de travail, correspondance…