accord
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : Feudiste 141 n° 5Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Accord original.…
-
Cote : Feudiste 141 n° 6Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Copie de l'accord.…
-
Cote : E DEPOT MODENE DD 2Période : 1782 - 1782Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contenu Accord entre les riverains.…
-
Cote : Feudiste 27 n° 4Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Premier exemplaire de l'accord.…
-
Cote : Feudiste 27 n° 5Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Second exemplaire de l'accord.…
-
Cote : 2 E 9/811Période : 1604 - 1642Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Actes épars de déclaration, vérification, accord.…
-
Cote : 2 E 9/799Période : 1728 - 1787Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu "Mémoriaux" et mémoires, copies d'articles, propositions, projets d'accord.…
-
Cote : FRAD013_2 H 606Période : 1201 - 1700Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Acte de donation ; accord, quittances.…
-
Cote : Feudiste 30 n° 14 à 30 n° 15Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Projet d’accord entre Jean Caillant, le corps de ville, Claude Petitfou et Laurent Seurat…
-
Cote : Feudiste 27 n° 4 à 27 n° 5Extrait de la notice :
…Copies de l'accord passé entre les États de Bourgogne et le maire et les échevins d'Auxerre.…
Pagination