accord
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Cote : Feudiste 141 n° 5Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Accord original.…
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Cote : Feudiste 141 n° 6Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Copie de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 4Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Premier exemplaire de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 5Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Second exemplaire de l'accord.…
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Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
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Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
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Cote : Feudiste 30 n° 14 à 30 n° 15Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Projet d’accord entre Jean Caillant, le corps de ville, Claude Petitfou et Laurent Seurat…
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Cote : 2236 W 485 - 486Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers comprennent généralement : convention, protocole d'accord, notes, cartographies, correspondance…
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Cote : 2644 W 12Période : 1989 - 2007Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux.…
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Cote : 2 R 11Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
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