accord
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Cote : 4 H 226Extrait de la notice :
…Accord entre Humbert de Graveyruaz, abbé de Sixt, les chanoines de l'abbaye et des particuliers, après que les premiers ont accusé les seconds d'occuper…
…Accord entre Humbert de Graveyruaz, abbé de Sixt, les chanoines de l'abbaye et des particuliers, après que les premiers ont accusé les seconds d'occuper…
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Cote : 4 H 339Extrait de la notice :
…Accord entre Pierre, abbé de Sixt, son convent, et les habitants de Salvagny à propos de l'accaparement par l'abbaye de la montagne dite de la Grasse Chèvre…
…Accord entre Pierre, abbé de Sixt, son convent, et les habitants de Salvagny à propos de l'accaparement par l'abbaye de la montagne dite de la Grasse Chèvre…
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Cote : 4 H 372Extrait de la notice :
…Accord entre Hudric, abbé de Sixt, et [Humbert II], dauphin de Viennois, suite à leur différend à propos de l'occupation du territoire d'Anternes, propriété…
…Après cet accord, les châtelains de Samoëns et de Sallanches présents sont chargés de la défense de l'abbaye et de ses hommes.…
…Accord entre Hudric, abbé de Sixt, et [Humbert II], dauphin de Viennois, suite à leur différend à propos de l'occupation du territoire d'Anternes, propriété…
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Cote : 4 H 371Période : 1319 - 1424Extrait de la notice :
…Vidimus d'Amédée VIII, duc de Savoie, fait le 4 avril 1424 à Genève, d'un accord entre Guillaume, comte de Genève, et Hudric, abbé de Sixt, au sujet des…
…Les hommes de Passy et Cherossie (Charousse) bénéficient du droit d'usage du mort bois avec l'accord des hommes de Sixt.…
…L'accord est obtenu moyennant le payement de 60 livres. Fait à Annecy dans la grande salle du château.…
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Cote : 4 H 277Période : 1374 - 1464Extrait de la notice :
…Accord financier entre Jean de Compesio, abbé de Sixt et noble Jean Pugin alias Clarmons au nom de Barthélemy Pugin, curé moderne de l'église paroissiale…
…Accord financier entre Jean de Compesio, abbé de Sixt et noble Jean Pugin alias Clarmons au nom de Barthélemy Pugin, curé moderne de l'église paroissiale…
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Cote : 4 H 373Extrait de la notice :
…Copie de l'accord entre Hudric, abbé de Sixt, et le Dauphin de Viennois [Humbert II], suite aux enquêtes contre l'abbé lui-même et son convent, contre…
…Copie de l'accord entre Hudric, abbé de Sixt, et le Dauphin de Viennois [Humbert II], suite aux enquêtes contre l'abbé lui-même et son convent, contre…
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Cote : 4 H 78Extrait de la notice :
…Vente par Amed et Bernard, enfants de Nicolas Ruin, notaire de la paroisse de Sixt, avec son accord, à Amed Jalliet, chanoine et procureur, du 1/6e des…
…Vente par Amed et Bernard, enfants de Nicolas Ruin, notaire de la paroisse de Sixt, avec son accord, à Amed Jalliet, chanoine et procureur, du 1/6e des…
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Cote : 4 H 224Extrait de la notice :
…Accord entre deux groupes de personnes de Salvagny à propos de la possession de la montagne des Fonts (mons de Fontibus) allant de l'eau du col Bocolini…
…Accord entre deux groupes de personnes de Salvagny à propos de la possession de la montagne des Fonts (mons de Fontibus) allant de l'eau du col Bocolini…
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Cote : 4 H 374Extrait de la notice :
…Tous nomment leurs procureurs pour l'accord avec les habitants de Sixt et l'abbé : noble Johannes de Lucinge, Johannes Servagii, Thomas Martini, Rodulphus…
…Ils nomment aussi leurs procureurs pour ratifier l'accord : noble Johannes de Lucinge, Johannes Martini le cadet, Matheum de Fracia, tous damoiseaux, Johannes…
…Serningii et Andreas Bochardi de Nanto, chargés de ratifier l'accord qui aura été définitivement scellé.…
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Cote : MC/ET/VIII/586Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et 1° Etienne LIZERAY, laboureur de vignes à CORMEILLES-en-PARISIS…
…accord…
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et 1° Etienne LIZERAY, laboureur de vignes à CORMEILLES-en-PARISIS…