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Cote : MC/ET/VIII/586Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et…
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Période : 1319 - 1352Extrait de la notice :
…Accord : accord, accord par commissaire…
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Période : 1319 - 1352Extrait de la notice :
…Accord : accord (exécution), accord en Parlement…
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Période : 1319 - 1384Extrait de la notice :
…Accord : accord entre parties (parlement), accord en parlement,…
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Période : 1319 - 1352Extrait de la notice :
…Accord par commissaire : accord entre parties par devant commissaire…
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Période : 1319 - 1352Extrait de la notice :
…Accord en Parlement…
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Période : 1319 - 1352Extrait de la notice :
…Accord (juridiction inférieure)…
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Période : 1319 - 1384Extrait de la notice :
…Accord : accord (permission non suivie d’effet , exécution, par juridiction inférieure), accord entre…
…parties (juridictions inférieures, juridictions non royale, par décisions commissaires), accord par…
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Période : 1319 - 1352Extrait de la notice :
…Évocation : évocation (avec accord des parties)…
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