accord
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Cote : MC/ET/VIII/586Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et…
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Cote : F 658Période : 1157 - 1202Extrait de la notice :
…Pancarte originale d'Héraclius, archevêque de Lyon, confirmant un accord entre le chapitre et l'évêque…
…Accord entre le même et les sujets du chapitre à Chassigny et à Heuilley-Cotton au sujet des droits de…
…Accord pour la délimitation des terres de l'obédience capitulaire du Moge entre Guy, seigneur de Coublant…
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Cote : F 448Période : 1508 - 1511Extrait de la notice :
…Accord pour les droits de pâturage entre les habitants de Leurville et ceux de Busson.…
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Cote : F 604Période : 1495 - 1746Extrait de la notice :
…Accord entre le seigneur de Villeberny et l'abbaye de Poulangy au sujet de la seigneurie ci-dessus (1495…
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Cote : F 134Période : 1376 - 1376Extrait de la notice :
…Accord avec Jean de Provins et Ancel Fiole, tanneurs à Chaumont, au sujet d'une maison sise rue Ferrot…
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Cote : F 358Période : 1168 - 1168Extrait de la notice :
…Copie d'un accord sous forme de chirographe entre les abbés de Morimond et de Chaumoussey.…
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Cote : F 279Période : 1231 - 1800Extrait de la notice :
…Copie d'une charte de Geoffroy, évêque de Langres, confirmant un accord entre la commanderie d'Arbigny…
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Cote : F 371Période : 1231 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre R. seigneur de Nogent et le chapitre de Langres au sujet des tierces de la terre de Saoste…
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Cote : F 445Période : 1244 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre Jacques, abbé de La Crête et le commandeur d'Esnouveaux (1244, original parchemin).…
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Cote : F 494Période : 1264 - 1800Extrait de la notice :
…Copie d'une charte de Jean de Joinville confirmant un accord entre la commanderie de Thors et Pierre,…