accord
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Cote : G/234Période : 1071 - 1260Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…laquelle un vicaire sera affecté [2 pièces sur parchemin] (1196) ; Nomination par Hugues-Clément, abbé de SAINT-SPIRE, et par Guillaume, préchantre, d'un accord…
…laquelle un vicaire sera affecté [2 pièces sur parchemin] (1196) ; Nomination par Hugues-Clément, abbé de SAINT-SPIRE, et par Guillaume, préchantre, d'un accord…
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Cote : 63H/61Période : 1153 - 1784Extrait de la notice :
…Accord avec Albert CHEVREDOR au sujet du PLESSIS : intervention de Maurice de SULLY, (1169). Donations et acquisitions diverses, (1225-1722).…
…Accord avec Albert CHEVREDOR au sujet du PLESSIS : intervention de Maurice de SULLY, (1169). Donations et acquisitions diverses, (1225-1722).…
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Cote : G/264Période : 1207 - 1490Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…Accord entre le Chapitre et Jean, curé de LINAS. Les Marguilliers. Reliques. Indulgences. Dîmes. Anniversaire. Entretien de l'Eglise.…
…Accord entre le Chapitre et Jean, curé de LINAS. Les Marguilliers. Reliques. Indulgences. Dîmes. Anniversaire. Entretien de l'Eglise.…
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Cote : A/1151Période : 1245 - 1655Extrait de la notice :
…entre le prieur, seigneur de MAROLLES, et les habitants de ce lieu, relativement aux usages des bois de la seigneurie [pièce latine, sceaux enlevé] ; accord…
…entre le prieur, seigneur de MAROLLES, et les habitants de ce lieu, relativement aux usages des bois de la seigneurie [pièce latine, sceaux enlevé] ; accord…
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Cote : ESUPPL/852Période : 1384 - 1629Extrait de la notice :
…Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].…
…Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].…
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Cote : G/255Période : 1398 - 1649Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…fief non amorti, acheté par eux en 1392, et appelé le cens commun, sis à MONTLHERY, (1398) ; - notification par le garde de la prévôté de PARIS d'un accord…
…fief non amorti, acheté par eux en 1392, et appelé le cens commun, sis à MONTLHERY, (1398) ; - notification par le garde de la prévôté de PARIS d'un accord…
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Cote : E/3729Période : 1446 - 1555Extrait de la notice :
…Accord et transaction entre Baudouin de VALLORY, seigneur de DESTILLY, et Anne de RILLAC, son épouse, le 2 septembre 1549.…
…Accord et transaction entre Baudouin de VALLORY, seigneur de DESTILLY, et Anne de RILLAC, son épouse, le 2 septembre 1549.…
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Cote : MC/ET/VIII/4Période : 1482 - 1482Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 9 novembre 1479 - 22 mars 1488 (étude VIII)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/4Période : 1482 - 1482Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 9 novembre 1479 - 22 mars 1488 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Accord entre Jean de Saint-Hilaire, ouvrier de haute lice, en présence de ses arbitres Guillaume de Libersart et Jean de Villers, d'une part, et Pierre…
…Cet accord concerne la livraison et le paiement d'une tapisserie commandée par marché à Jean de Saint-Hilaire par M. de Renvers, dans lequel Pierre de…
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/4Période : 1482 - 1482Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 9 novembre 1479 - 22 mars 1488 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Accord selon lequel Michelet Dufour, natif de Corbeil, et Jean Barbe, serviteurs de Philippe Foucquault, marchand et bourgeois de Paris, restituent à celui-ci…
…accord…
…Accord selon lequel Michelet Dufour, natif de Corbeil, et Jean Barbe, serviteurs de Philippe Foucquault, marchand et bourgeois de Paris, restituent à celui-ci…