accord
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Cote : MC/ET/XXXIII/36Période : 1551 - 1551Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…Accord , arrerages de loyer.…
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/35Période : 1551 - 1551Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…Accord , echange d'heritages.…
…accord…
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Cote : MC/ET/XLIII/54Période : 1648 - 1648Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)Extrait de la notice :
…MARCHANDE PUBLIQUE BOUQUET (Françoise) § Accord…
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/36Période : 1551 - 1551Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…Accord , créances.…
…accord…
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Cote : 19900491/15Période : 1966 - 1970Extrait de la notice :
…" - Relations CEE/ou EM/Espagne, avant l'accord de 1970 et négociation de l'accord (1966-1970) II…
…accord…
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Cote : MC/ET/XLIII/76Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)Extrait de la notice :
…Accord entre Jacques Torelli et Antoine Carmesine.…
…accord…
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Cote : 19900491/18Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…" - Relations CEE/ou EM/Espagne, avant l'accord de 1970 et négociation de l'accord : mandat, sessions…
…accord…
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Cote : 19900491/99Période : 1963 - 1974Extrait de la notice :
…" - Article 8 de l'Accord (1963 - 1974)…
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/295Période : 1651 - 1651Extrait de la notice :
…. § Accord.…
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/296Période : 1651 - 1651Extrait de la notice :
…LIBRAIRE TROUIN (Simon) Rue Chartière § Accord.…
…accord…
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