accord
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Cote : 157J/200Période : 1995 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Accord d'achat d'actions, accord de garantie, traité d'apport, documents pour accord d'achat, accord…
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Cote : F/1780Période : 1458 - 1458Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : H/7742Période : 1524 - 1524Fonds : Abbaye de Torigny-sur-VireExtrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 2D/1218Période : 1637 - 1637Fonds : Prieuré de Beaumont-en-AugeExtrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 2D/1027Période : 1721 - 1721Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 2020/020/166Période : 2016 - 2016Extrait de la notice :
…Copie de l’accord d’échange de données Daguerreobase (DDEA) signée par toutes les parties, 14 p., 2016…
…; Copie de l’accord d’échange de données Daguerreobase (DDEA) signé par l’European Daguerreobase Association…
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Cote : 157J/1173Période : 1992 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Accord de ruche entre Moulinex et Regal Swan, projet de coentreprise, accord de contrôle, note de prêt…
…, lettre de divulgation, accord de distribution, correspondance…
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Cote : 157J/1213Période : 1982 - 1983Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…, contrat de licence de savoir-faire et de brevet, accord de licence de marque, accord de distribution…
…Regal Inc., accord de fusion, certificat de fusion, accord des actionnaires, contrat d'assistance marketing…
…Accord de coentreprise, contrat de location, certificat d'actions, règlement administratif de Moulinex…
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Cote : H/7404Période : 1569 - 1587Fonds : Saint-Pierre-sur-DivesExtrait de la notice :
…Accord : treizièmes…