accord
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Cote : 2020/020/166Période : 2016 - 2016Extrait de la notice :
…Copie de l’accord d’échange de données Daguerreobase (DDEA) signée par toutes les parties, 14 p., 2016…
…; Copie de l’accord d’échange de données Daguerreobase (DDEA) signé par l’European Daguerreobase Association…
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Cote : 2020/020/021Période : 2012 - 2017Extrait de la notice :
…la recherche culturelle : l’accord-cadre Culture-CNRS 2016-2010, 71 p., mai 2017.…
…Accord cadre CNRS/MCC : [photocopie du texte et des annexes], 14 p., 2012 ; Nouvelles dynamiques pour…
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Cote : 2014/073/261Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Accord entre Google et Hachette Livres. - Protocole d’accord ouvrant des négociations pour la numérisation…
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Cote : 2001/001/020Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Divers projets d’accord avec l’OCLC pour la récupération de notices et exemples de protocoles d’accord…
…Correspondance entre la Bibliothèque et l’OCLC pour la mise au point d’un accord de récupération de notices…
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Cote : 2008/043/355Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Le dossier contient notamment le projet de convention d’application pour le protole d’accord avec le…
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Cote : 2008/109/003Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Rupture du protocole d’accord avec les librairies Flammarion.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2007/066/073Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Le dossier contient notamment le protocole d’accord en vue d’une approche coordonnée, au niveau national…
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Cote : 2006/005/020Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Centre national de la recherche scientifique - Comité de coopération de l’accord-cadre entre le ministère…
…de la Culture et de la communication et le CNRS (1998) : contient notamment l'accord-cadre.…
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Cote : 2007/066/357Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…de contrat de mécénat en compétences et en nature en cours de validation (version 8 d’août 2006), l’accord…