accord
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Cote : 2020/020/166Période : 2016 - 2016Extrait de la notice :
…Copie de l’accord d’échange de données Daguerreobase (DDEA) signée par toutes les parties, 14 p., 2016…
…; Copie de l’accord d’échange de données Daguerreobase (DDEA) signé par l’European Daguerreobase Association…
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Cote : E 584Période : 1263 - 1263Extrait de la notice :
…Accord relatif à l'affranchissement des habitants, ratification de l'accord par les habitants.…
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Cote : 2020/020/021Période : 2012 - 2017Extrait de la notice :
…la recherche culturelle : l’accord-cadre Culture-CNRS 2016-2010, 71 p., mai 2017.…
…Accord cadre CNRS/MCC : [photocopie du texte et des annexes], 14 p., 2012 ; Nouvelles dynamiques pour…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : 2014/073/261Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Accord entre Google et Hachette Livres. - Protocole d’accord ouvrant des négociations pour la numérisation…
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Cote : 2001/001/020Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Divers projets d’accord avec l’OCLC pour la récupération de notices et exemples de protocoles d’accord…
…Correspondance entre la Bibliothèque et l’OCLC pour la mise au point d’un accord de récupération de notices…
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Cote : E 560Période : 1575 - 1603Extrait de la notice :
…Accord sur la jouissance des bois usages.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2008/109/003Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Rupture du protocole d’accord avec les librairies Flammarion.…
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Cote : 2008/043/355Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Le dossier contient notamment le projet de convention d’application pour le protole d’accord avec le…