accord
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Cote : E 584Période : 1263 - 1263Extrait de la notice :
…Accord relatif à l'affranchissement des habitants, ratification de l'accord par les habitants.…
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Cote : CH/8/975Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…) , signature de l'accord par la CFDT le 9 juillet 1970, avenant du 30 avril 1971, accord du 10 février…
…correspondance, notes manuscrites, texte de l'accord du 9 juillet 1970, négociations (février-juin 1970…
…entre les syndicats et le CNPF sur l'avenant pour modifier l'accord de 1970 (avril-mai 1976).…
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Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : CH/8/900Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…, texte de l'accord.…
…travail confédérales, comptes rendus des rencontres de négociations (février-novembre 1974), protocole d'accord…
…Négociations CFDT-CNPF en 1974 sur la révision de l'accord emploi " Sécurité " de février 1969…
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Cote : CH/8/671Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…texte sur l'accord, propositions CFDT sur l'accord (mai 1988), note confédérale sur la sous traitance…
…Négociations de la CFDTavec le CNPF le 3 mai 1988 concernant le projet d'accord sur la prévention et…
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Cote : CFI/4/116Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…L'accord réduit les inégalités... L'accord préserve les ressources globales des régimes...…
…L'accord préserve le niveau des retraites complémentaires... [Verso] ...…
…[Recto] Régimes complémentaires Arrco-Agirc l'accord préserve nos retraites et prépare l'avenir.…
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Cote : E 560Période : 1575 - 1603Extrait de la notice :
…Accord sur la jouissance des bois usages.…
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Cote : CH/7/190Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…de la CFDT, rencontres CFDT-CNPF sur les négociations concernant le chômage partiel (1967-1968), accord…
…(février-avril 1968), réunion CNPF-syndicats du 6 juin 1970 sur l'application de l'accord national.…
…national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l'indemnisation du chômage partiel, analyse CFDT de l'accord…
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Cote : E 515Période : 1583 - 1789Extrait de la notice :
…Accord sur la propriété des bois de Chevigny.…
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Cote : CH/7/178Période : 1961 - 1971Extrait de la notice :
…signature par la CFTC de l'accord du 8 décembre 1961 sur la généralisation des retraites complémentaires…
…(1962-1965), avenants à l'accord (1962-1970), signature par la CFTC des délibérations (décembre 1961…
…les ouvriers et employés de l'industrie et du commerce, notes confédérales sur l'application de l'accord…
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Cote : CH/8/565Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…tratcs (décembre 1973-mars 1974), protocole d'accord du 18 mars 1974.…
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Cote : G 2696Période : 1340 - 1340Extrait de la notice :
…Droits, fonctions et charges du curé, définition : accord avec les habitants…
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Cote : E 613Période : 1228 - 1787Extrait de la notice :
…Accord sur l'usage des bois de la seigneurie, nomination des collecteurs.…
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Cote : CFI/4/118Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cet accord maintient les droits acquis dans l'accord signé en 2009 par la CFDT seule, et améliore les…
…[Recto] La CFDT signe l'accord assurance chômage...…
…Ce nouvel accord, valable jusqu'au 31 décembre 2013, entrera en application le 1er juin 2011...…
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Cote : CH/8/573Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…articles de presse (octobre-novembre 1977), protocole d'accord du 15 novembre 1977.…
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Cote : E 568Période : 1283 - 1367Extrait de la notice :
…Vidimus d'accord par lequel les habitants sont affranchis de la main-morte.…
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Cote : E 614Période : 1491 - 1491Extrait de la notice :
…Accord par lequel le seigneur abandonne aux habitants le bénéfice d'une amende.…
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Cote : H 766Période : 1492 - 1492Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord avec Jean Bosse, curé de Pailly, sur les dîmes de Servins.…
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Cote : H 766Période : 1492 - 1492Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord avec Jean Bosse, curé de Pailly, sur les dîmes de Servins.…
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Cote : E 99Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Accord contenant rachat des biens de défunt Adam Dallemant à Granchette et Dixmont.…
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Cote : E 514Période : 1497 - 1778Extrait de la notice :
…Accord sur les droits d'usage de la rivière, note sur l'affranchissement des habitants.…
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Cote : CG/3/435Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, projet d'avenant n° 2 à l'annexe I à l'accord du 8 décembre 1961, note Activités…
…sociales intitulée "Il faut obliger le gouvernement et les médecins à se mettre d'accord pour que les…