accord
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 247 J 160Période : 1835 - 1836Extrait de la notice :
…Lavigne, arrêté municipal, extrait des minutes de la justice de paix, extrait des actes administratifs, accord…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : 27 J 6Période : 1280 - 1280Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres, clerc, touchant la reconnaissance de biens acquis…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.…
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Cote : 27 J 4Période : 1276 - 1276Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu , et Jeannette, sa femme, touchant la gestion de…
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.…