accord
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Cote : 125 J 358Période : 1676 - 1676Extrait de la notice :
…Accord amiable.…
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Cote : 222 J 179Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Accord entre les débiteurs (1664, 26 octobre).…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
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Cote : 119 J 1345Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Plans techniques avant accord définitif.…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 118 J 89Période : 1699 - 1700Extrait de la notice :
…Accord avec Marie Geslin pour le partage des frais de justice, correspondance.…
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Cote : 222 J 530Extrait de la notice :
…Procès entre Louis-Yves Du Bouëxic et Paul Macé : notes, correspondance, accord amiable.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 5 HDEPOT 1 23Période : 1687 - 1687Extrait de la notice :
…Litige à propos d'une porte de jardin, accord entre les différentes parties : acte notarié.…
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