accord
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Cote : 119 J 1345Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Plans techniques avant accord définitif.…
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Cote : 126 J 167Période : 1975 - 2000Extrait de la notice :
…Conventions collectives de la sidérurgie : statuts, conventions, avenants, protocoles d'accord.…
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Cote : 57 J 239Période : 1870 - 1899Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Impression d'imprimés administratifs et financiers, accord et contentieux avec Paul Dupont et Cie : correspondance…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
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Cote : 159 J 1Période : 1919 - 1920Extrait de la notice :
…Accord entre le groupe des administrateurs français et la Manufacture de Berndorf : correspondance, coupures…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : 126 J 181Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Personnel de l'USE optant pour le statut EDF : protocole d'accord entre l'USE, EDF-Énergie Lorraine Champagne-Ardenne…
…accord de travail…
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Cote : 126 J 179Période : 1982 - 2001Extrait de la notice :
…Aménagement et réduction de la durée du temps de travail, organisation : notes, avis du personnel, accord…
…accord de travail…
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Cote : 69 J 97Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Protocole d'accord : imprimés, formulaires (1969-1972).…
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Cote : 126 J 281Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…industriels dans le cadre de la restructuration de la sidérurgie, relations entre EDF et l'USE : protocole d'accord…