accord
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 157J/200Période : 1995 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Accord d'achat d'actions, accord de garantie, traité d'apport, documents pour accord d'achat, accord…
-
Cote : F/1780Période : 1458 - 1458Extrait de la notice :
…Accord…
-
Cote : H/7742Période : 1524 - 1524Fonds : Abbaye de Torigny-sur-VireExtrait de la notice :
…Accord…
-
Cote : 2D/1218Période : 1637 - 1637Fonds : Prieuré de Beaumont-en-AugeExtrait de la notice :
…Accord…
-
Cote : 2D/1027Période : 1721 - 1721Extrait de la notice :
…Accord…
-
-
Cote : 157J/1213Période : 1982 - 1983Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…, contrat de licence de savoir-faire et de brevet, accord de licence de marque, accord de distribution…
…Regal Inc., accord de fusion, certificat de fusion, accord des actionnaires, contrat d'assistance marketing…
…Accord de coentreprise, contrat de location, certificat d'actions, règlement administratif de Moulinex…
-
Cote : 157J/1173Période : 1992 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Accord de ruche entre Moulinex et Regal Swan, projet de coentreprise, accord de contrôle, note de prêt…
…, lettre de divulgation, accord de distribution, correspondance…
-
Cote : H/7404Période : 1569 - 1587Fonds : Saint-Pierre-sur-DivesExtrait de la notice :
…Accord : treizièmes…
-
Cote : 5AA/254Extrait de la notice :
…. - Accord France-Canada, projet sur l'ethnomusicologie : notes, accord.…
Pagination