accord
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
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Cote : EDEP/255/II/11Période : 1556 - 1556Extrait de la notice :
…Accord par devant notaire entre sire Libéral Forestie, escuyer, seigneur de Seilhac, et son fils Jehan…
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Cote : 1S/53Période : 1935 - 1937Fonds : 1S. Ponts et chaussées.Extrait de la notice :
…ACCORD DE TRAVAIL…
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Cote : Sans cotePériode : 1654 - 1789Extrait de la notice :
…Lettres patentes accord…
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Cote : H/84Période : 1467 - 1636Fonds : Série H. Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord : entre le prieur dudit lieu et le seigneur de Nozières ; avec le vicomte de Turenne ; avec le…
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Cote : H/28Période : 1629 - 1789Fonds : Série H. Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord avec demoiselle Françoise de Codèrc et autres ; concernant le tènement de Malauze, dans les appartenances…
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Cote : D/3Période : 1758 - 1785Extrait de la notice :
…Accord avec madame de Morra, veuve de M. de Saint-Cyr, pour un banc à l'église.…
…Accord avec les pénitents blancs de Bellac, concernant l'usage de l'église du collège.…
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Cote : H/92Période : 1537 - 1789Fonds : Série H. Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord avec les fermiers des revenus pour le pain de la Cène.…
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Cote : D/13Période : 1668 - 1781Extrait de la notice :
…Contrat d'accord avec le sieur Sechepeyre, notaire royal, concernant la rente.…
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Cote : B/337Période : 1609 - 1609Extrait de la notice :
…Entérinement de lettres royaux obtenues d'un commun accord par Me Pierre Fourche et Me Jean Fourche ;…