accord
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Cote : 3 H 533Période : 1210 - 1210Extrait de la notice :
…I, p. 22 : accord entre le prieur de Rougeux (Haute-Marne) et Gilon, maître de l'Hôpital dans l'évêché…
…Accord.…
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Cote : 3 H 535Période : 1209 - 1209Extrait de la notice :
…I, p. 21 : accord conclu entre l'abbé de Bèze et Guillaume de Vergy, au sujet des torts causés par ce…
…Accord.…
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Cote : 1 H 1621Période : 1348 - 1348Extrait de la notice :
…L'accord auquel la ratification était annexée n'a pas été retrouvé.…
…Présentation du contenu Ratification par Eudes, seigneur de Grancey, d'un accord avec les habitants (…
…Accord.…
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Cote : 1 H 1593Période : 1444 - 1444Extrait de la notice :
…Accord.…
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Cote : 190 J 132Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Accord ARSEA / Éducation nationale : protocole d'accord, circulaire…
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Cote : 3 H 163Période : 1201 - 1300Extrait de la notice :
…II, p. 784 : accord entre l'abbaye et Jean Chevigney au sujet de deux vignes sises à Bèze, chemin de…
…Vigne : accord.…
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Cote : 3 H 292Période : 1180 - 1180Extrait de la notice :
…Seigneurie : accord.…
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Cote : 3 H 293Période : 1275 - 1275Extrait de la notice :
…I, p. 215 : accord entre Girard, abbé de Bèze, et Gui, damoiseau, seigneur de Til-Châtel, touchant les…
…Dîmes : accord.…
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Cote : 3 H 329Période : 1289 - 1289Extrait de la notice :
…I, p. 282 : accord entre Girard, abbé de Bèze, et Oger, curé de Dampierre-sur-Vingeanne, touchant les…
…Dîme : accord.…
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Cote : 3 H 337Période : 1253 - 1253Extrait de la notice :
…I, p. 86 : accord entre l'abbaye et Hudelot d'Asnières, au sujet de latrines installées par ce dernier…
…Maisons : accord.…