accord
-
Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
-
Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
-
Cote : 3 N 116Période : 1839 - 1839Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Indemnités, accord : états nominatifs des propriétaires.…
…Indemnités, accord : états nominatifs des propriétaires.…
-
Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
-
Cote : 3 N 358Période : 1898 - 1903Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Indemnités, accord : procès-verbaux de remise, correspondance, notes.…
…. - Indemnités, accord : procès-verbaux de remise, correspondance, notes.…
-
Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
-
Acquisition de terrains, accord amiable : extrait du registre des délibérations, arrêté préfectoral.Cote : 3 N 502Période : 1951 - 1951Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Acquisition de terrains, accord amiable : extrait du registre des délibérations, arrêté préfectoral.…
…Acquisition de terrains, accord amiable : extrait du registre des délibérations, arrêté préfectoral.…
-
Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
-
Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
-
Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…