accord
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Cote : Feudiste 141 n° 5Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Accord original.…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : Feudiste 141 n° 6Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Copie de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 4Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Premier exemplaire de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 5Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Second exemplaire de l'accord.…
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Cote : Feudiste 30 n° 14 à 30 n° 15Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Projet d’accord entre Jean Caillant, le corps de ville, Claude Petitfou et Laurent Seurat…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 535 W 10/70Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-136 Protocole d'accord entre mademoiselle Courault et la commune d'Auxerre…
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