accord
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Cote : 7 S 9129Période : 1927 - 1932Extrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 3 S 9136Période : 1923 - 1927Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 3 S 9127Période : 1924 - 1933Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 1 J 504/20Période : 1597 - 1875Fonds : Familles et terres nivernaisesExtrait de la notice :
…Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT…
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Cote : ARCH002/3/5/1Période : 1949 - 1965Fonds : George CœdèsExtrait de la notice :
…correspondance ; Séance du 11 mai 1965, préparation : ordre du jour, lettre, projets de budget et d’accord…
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Cote : 1889 W 47Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Dossiers : 2005 (constats d'accord)…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 1 J 754/1Période : 1857 - 1857Fonds : Jacques Roux, soldatExtrait de la notice :
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable : gratification ; paiement : bordereau des mandats…
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable…
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