accord
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Cote : 6 MI 138Période : 1539 - 1789Extrait de la notice :
…Accord-Adien…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 2386 W 1Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Dossiers ayant obtenus l'accord de l'IDES.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 3173 W 1Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Gestion du personnel administratif : statuts, protocole d'accord.…
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Période : 1461 - 1461Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Accord entre Ythier Jousserant et Jean Dariguat…
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Période : 1550 - 1550Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Accord entre Laurent Rousseau et Jacques Aubanean (?)…
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Période : 1350 - 1350Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Accord entre Jeanne Bouguereau et Guillaume Galvain…
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Période : 1465 - 1465Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Accord entre Huguet Dourry et Jehannin de Claisland…
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Cote : 1 H 14/5Période : 1401 - 1500Fonds : Ordres et communautés d'hommesExtrait de la notice :
…Accord au sujet des "terres appelées les Genebroys "…
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