accord
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Cote : Feudiste 141 n° 5Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Accord original.…
…Accord original.…
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Cote : Feudiste 141 n° 6Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Copie de l'accord.…
…Copie de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 4Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Premier exemplaire de l'accord.…
…Premier exemplaire de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 5Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Second exemplaire de l'accord.…
…Second exemplaire de l'accord.…
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Cote : Feudiste 30 n° 14 à 30 n° 15Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Projet d’accord entre Jean Caillant, le corps de ville, Claude Petitfou et Laurent Seurat…
…Projet d’accord entre Jean Caillant, le corps de ville, Claude Petitfou et Laurent Seurat…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 535 W 10/70Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-136 Protocole d'accord entre mademoiselle Courault et la commune d'Auxerre…
…2007-136 Protocole d'accord entre mademoiselle Courault et la commune d'Auxerre…
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Cote : Feudiste 182 n° 4 à 182 n° 5Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les fermiers des aides de l’élection de Tonnerre de l’accord passé entre le maire…
…Reconnaissance par les fermiers des aides de l’élection de Tonnerre de l’accord passé entre le maire…