accord
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Cote : 1868 W 102Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Protocole d'accord concernant la remise en état des bâtiments du collège à Prahecq.…
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Cote : 1868 W 102Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Protocole d'accord concernant la remise en état des bâtiments du collège à Prahecq.…
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Cote : J 1741/27Période : 1626 - 1626Extrait de la notice :
…Accord et compte entre Charles de Liniers, sieur de Saint-Pompain, et René Goullard, son gendre.…
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Cote : J 1741/241Période : 1743 - 1743Extrait de la notice :
…Accord entre les Montaigu et les héritiers paternels au sujet de la succession de Christophe-André Goullard…
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Cote : 1 J 1125Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Accord encore entre la veuve de Messire François Thibault de la Carte et Messire Christopher Augier de…
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Cote : 50 J 1Extrait de la notice :
…Accord entre Jean Berdin et Jacques Maynard, prêtre et seigneur du Petit-Puy au sujet d'une maison sise…
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Cote : 127 J 1-12Période : 1465 - 1465Extrait de la notice :
…Lettres royales réglant un accord de succession entre Pierre Payen, seigneur de Chauray, Guillaume et…
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Cote : 158 J 26Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Arrêté du département des Deux-Sèvres sur les secours accordés à la population, accord du ministère de…
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Cote : J 1741/91Période : 1818 - 1818Extrait de la notice :
…Accord, convention et partage entre Louis-Jean Goullard et Amateur-Gabriel, son fils, des biens qui étaient…