accord
-
Période : 1858 - 2015Extrait de la notice :
…Accord ambulances…
-
Cote : 7 Fi 9654Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Entreprises/Accord Ambulances Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise…
…Accord Ambulances…
…Présentation du contenu Entreprise de Pontoise : Accord Ambulances…
-
Cote : 1868 W 102Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Protocole d'accord concernant la remise en état des bâtiments du collège à Prahecq.…
-
Cote : 1868 W 102Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Protocole d'accord concernant la remise en état des bâtiments du collège à Prahecq.…
-
Cote : 37 Z 28Période : 1561 - 1561Fonds : 37Z - Fonds Tavet DelacourExtrait de la notice :
…Accord au sujet de biens sis rue de la Barre et droits attachés (partiel)…
-
Cote : 37 Z 51Période : 1775 - 1775Fonds : 37Z - Fonds Tavet DelacourExtrait de la notice :
…Accord au sujet de la succession de Jean Claulin, marchand de soie à Pontoise…
-
Cote : 1 J 89Période : 1891 - 1897Fonds : 1J - Police localeExtrait de la notice :
…Corbillards, accord avec les fabriques, transfert des décédés : concessions, rapports, courriers, délibérations…
-
Cote : 37 Z 413Période : 1499 - 1499Fonds : 37Z - Fonds Tavet DelacourExtrait de la notice :
…Accord entre Denise de la Barre et Antoine Lefebvre meunier concernant le moulin de la Barre…
-
Cote : J 1741/27Période : 1626 - 1626Extrait de la notice :
…Accord et compte entre Charles de Liniers, sieur de Saint-Pompain, et René Goullard, son gendre.…
-
Cote : 37 Z 116Période : 1753 - 1753Fonds : 37Z - Fonds Tavet DelacourExtrait de la notice :
…Hénonville Accord entre les héritiers de Jacques Boutroye au sujet de biens sis dans la dite paroisse…