accord
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Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Période : 1989 - 1995Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Cote : 19900646/13Période : 1965 - 1972Extrait de la notice :
…GIREP (Groupement Interprofessionnel des Industries de la Région Est de Paris). 1967 | HOESCH (tracteur à chenilles, importation temporaire). 1967 | Accord…
…accord international…
…GIREP (Groupement Interprofessionnel des Industries de la Région Est de Paris). 1967 | HOESCH (tracteur à chenilles, importation temporaire). 1967 | Accord…
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Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Accord général sur les tarifs des services douaniers : Code des subventions de 1979. Comité des subventions et mesures compensatoires.…
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
…Accord général sur les tarifs des services douaniers : Code des subventions de 1979. Comité des subventions et mesures compensatoires.…
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Cote : 19930390/20Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Accord CEE/Macao sur le commerce des produits textiles : | - Négociations = 1982. | - Paraphe = 3 décembre 1982. | - Applicable = le 1er janvier 1983 -…
…Accord CEE/Malaisie sur le commerce des produits textiles : | - Négociations = 6 juillet-22 novembre 1982. | - Paraphe = 22 novembre 1982. | - Application…
…Accord CEE/Macao sur le commerce des produits textiles : | - Négociations = 1982. | - Paraphe = 3 décembre 1982. | - Applicable = le 1er janvier 1983 -…
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Cote : 19930390/22Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Accord CEE/Pérou sur le commerce des produits textiles : | - Négociations = 16-22 juin 1982. | - Paraphe = 22 juin 1982. | - Applicable avec effet au 1er…
…Accord CEE/Philippines sur le commerce des produits textiles : | - Négociations = 21 juin-21 novembre 1982. | - Paraphe = 21 novembre 1982. | - Applicable…
…Accord CEE/Pérou sur le commerce des produits textiles : | - Négociations = 16-22 juin 1982. | - Paraphe = 22 juin 1982. | - Applicable avec effet au 1er…
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Cote : 19900567/48Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…. - Pêche - Norvège ; Conclusion de l'accord (R. 2214/80) et arrangements de pêche pour 1981-1982.…
…. - Pêche - Norvège ; Conclusion de l'accord (R. 2214/80) et arrangements de pêche pour 1981-1982.…
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Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…COMMERCE EXTERIEUR : RELATIONS MULTILATERALES Accord international sur les obstacles techniques au commerce (Code des normes) : application.…
…COMMERCE EXTERIEUR : RELATIONS MULTILATERALES Accord international sur les obstacles techniques au commerce (Code des normes) : application.…
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Cote : 19930085/43Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…755. 50 CEE/ASEAN : application de l'accord de coopération économique et commerciale de 1980 . comité mixte : 1° (1980) à 4° (1983)…
…755. 50 CEE/ASEAN : application de l'accord de coopération économique et commerciale de 1980 . comité mixte : 1° (1980) à 4° (1983)…
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Cote : 19900639/101Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…753. 3 E - Application de l'accord de coopération CEE-Egypte de 1977 | Conseil de coopération : première réunion 21.IV.1980. (1978-1982.)…
…753. 3 E - Application de l'accord de coopération CEE-Egypte de 1977 | Conseil de coopération : première réunion 21.IV.1980. (1978-1982.)…
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Cote : 19900639/157Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…755. 2 D 132 - Application de l'accord CEE-Israël de 1975 : institutions communes : Commission mixte. Première réunion 1976 à deuxième réunion 1977.…
…755. 2 D 132 - Application de l'accord CEE-Israël de 1975 : institutions communes : Commission mixte. Première réunion 1976 à deuxième réunion 1977.…
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Cote : 19900639/163Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…755. 2 H ( - Application de l'accord CEE-Turquie. | . Suspensions tarifaires (1979/1989). | . Contingents tarifaires (1984/1989). | .…
…755. 2 H ( - Application de l'accord CEE-Turquie. | . Suspensions tarifaires (1979/1989). | . Contingents tarifaires (1984/1989). | .…
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Cote : 19900636/41Période : 1969 - 1976Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Cote : 19910772/82Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…. | - Accord de Schengen - application (gén.) (1986 - 90 juin).…
…. | - Accord de Schengen - application (gén.) (1986 - 90 juin).…
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Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Projet d'abrogation de l'article 71 de l'ordonnance du 31 juillet 1945 : demande d'accord. | LETTRE, DOCUMENTS JOINTS (LETTRE, NOTES)…
…Projet d'abrogation de l'article 71 de l'ordonnance du 31 juillet 1945 : demande d'accord. | LETTRE, DOCUMENTS JOINTS (LETTRE, NOTES)…
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Cote : 19930605/1-19930605/17Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…accord international…
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Cote : 19930605/11-19930605/12Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…accord international…
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Cote : 19930605/15-19930605/17Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…accord international…
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Cote : 19930605/18-19930605/33Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…accord international…
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Cote : 19930605/26Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…accord international…