Inventaire d'archives : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux...

Titre :

Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux (1986-) (1959-1994)

Contenu :

Sommaire
Dossiers des chargés de mission au secrétariat général du gouvernement, dans l’ordre du plan de classement du service de documentation, 1959-1994 Art 1 : Catastrophes naturelles ; défense ; prolifération nucléaire ; justice, 1959-1994 Art 2. Auxiliaires de justice ; réforme du contentieux administratif, 1975-1989 Art 3 : Juridiction administrative ; corps diplomatique et consulaire, 1979-1989

Cote :

20020119/1-20020119/3

Publication :

Archives nationales
2002

Informations sur le producteur :

Service de documentation (secrétariat général du Gouvernement)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_010017

Archives nationales
  • Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux (1986-) (1959-1994)

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