Inventaire d'archives : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux...
Titre :
Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux (1986-) (1959-1994)
Contenu :
Sommaire
Dossiers des chargés de mission au secrétariat général du gouvernement, dans l’ordre du plan de classement du service de documentation, 1959-1994 Art 1 : Catastrophes naturelles ; défense ; prolifération nucléaire ; justice, 1959-1994 Art 2. Auxiliaires de justice ; réforme du contentieux administratif, 1975-1989 Art 3 : Juridiction administrative ; corps diplomatique et consulaire, 1979-1989
Cote :
20020119/1-20020119/3
Publication :
Archives nationales
2002
Informations sur le producteur :
Service de documentation (secrétariat général du Gouvernement)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010017
Thèmes :
catastrophe naturelle, diplomatie, défense, juridiction administrative, justice, énergie nucléaire