Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : RST NF 3697Période : 1902 - 1902Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Conseil sanitaire de Haïphong ; procès-verbal de séance…
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Cote : 9125 67Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Foyers sportifs : rapports critiques des SAS et d'un capitaine, procès-verbal de séance d'une commission…
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Cote : RST NF 483Période : 1937 - 1937Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instance TA-DUC-HAO contre ville de Hanoï ; procès verbal de séance du conseil municipal, plan…
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Cote : RST NF 324Période : 1933 - 1934Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…protectorat (session de 1933) : convocation des membres, consultation à domicile, rapports, procès-verbal de séance…
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Cote : 1345W/689Période : 1968 - 1972Fonds : DOMANIALITE.Extrait de la notice :
…. - Aménagement, travaux complémentaires : rapport de l'architecte, procès-verbal de séance d'adjudication…
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Cote : 912 536Période : 1919 - 1920Extrait de la notice :
…mixte : correspondance avec le préfet, avis des médecins, rapport sur l'eau potable, rapport, procès-verbal de séance…
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Cote : 2N/8Période : 1816 - 1832Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif…
…du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait…
…réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance…
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Cote : 81 F 2230Période : 1948 - 1959Extrait de la notice :
…gestion des exercices 1948-1959 ; fonctionnement : rapport de gestion 1954, correspondance, procès-verbal de séance…
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Cote : 81 F 1424Période : 1954 - 1960Extrait de la notice :
…Supplétifs, crédits : procès-verbal de séance de l'Assemblée algérienne (1954) ; organisation de leur…