Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : NOUVACQ/2085Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Délégation permanente : procès-verbal de séance (21, 26 juin 1968)…
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Cote : L 3120Extrait de la notice :
…Procès-verbal de séance de l'assemblée Nationale, 4 août 1791 (Paris, Imprimerie Nationale).…
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Cote : F/6357/1Période : 1791 - 1793Fonds : Archives d'institutionsExtrait de la notice :
….) ; procès-verbal de séance (1792-1793, 1 p. imprimée).…
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Cote : 147EDT/168Période : 1835 - 1926Fonds : Archives communales de SaonnetExtrait de la notice :
…Comité local d'instruction primaire : procès-verbal de séance, nomination (1835-1841) ; commission scolaire…
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Extrait de la notice :
…maison appartenante [sic] au séminaire anglois, Mad[emoisell]e Crosnier principale locataire, procès-verbal de séance…
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Cote : NOUVACQ/2084Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Assemblée de Faculté: procès-verbal de séance (9 juillet 1968)…
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Cote : 6Z/295Période : 1912 - 1940Fonds : 6Z - Sous-préfecture de VireExtrait de la notice :
…placement du Calvados, section de Vire : organisation (1914, affiche, 3 exemplaires ; 1916) ; procès-verbal de séance…
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Cote : 5294W/10Période : 1941 - 1943Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance du conseil général, baux, notes, correspondance.…
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Cote : 5294W/17Période : 1941 - 1948Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance de la commission départementale, notes, correspondance.…