Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : NOUVACQ/2085Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Délégation permanente : procès-verbal de séance (21, 26 juin 1968)…
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Cote : F/6357/1Période : 1791 - 1793Fonds : Archives d'institutionsExtrait de la notice :
….) ; procès-verbal de séance (1792-1793, 1 p. imprimée).…
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Cote : 147EDT/168Période : 1835 - 1926Fonds : Archives communales de SaonnetExtrait de la notice :
…Comité local d'instruction primaire : procès-verbal de séance, nomination (1835-1841) ; commission scolaire…
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Cote : 1345W/689Période : 1968 - 1972Fonds : DOMANIALITE.Extrait de la notice :
…. - Aménagement, travaux complémentaires : rapport de l'architecte, procès-verbal de séance d'adjudication…
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Extrait de la notice :
…maison appartenante [sic] au séminaire anglois, Mad[emoisell]e Crosnier principale locataire, procès-verbal de séance…
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Cote : 2N/8Période : 1816 - 1832Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif…
…du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait…
…réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance…
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Cote : NOUVACQ/2084Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Assemblée de Faculté: procès-verbal de séance (9 juillet 1968)…
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Cote : 2N/3Période : 1867 - 1894Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session de 1870 : procès-verbaux de séance session…
…extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1893 : procès-verbal de séance…
…ordinaire des ponts et chaussées session de 1890 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbal de séance…
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Cote : 2N/11Période : 1881 - 1926Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance…
…de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance…
…sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance…