Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : NOUVACQ/2085Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Délégation permanente : procès-verbal de séance (21, 26 juin 1968)…
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Cote : 6 ETP 826Période : 1868 - 1903Extrait de la notice :
…Cale de radoub, projet : correspondance, procès-verbal de séance, rapport, note, plans.…
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Cote : 2 W 1180Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Arrêtés de taxation, procès-verbal de séance du Comité régional des prix, fiches de renseignements sur…
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Cote : F/6357/1Période : 1791 - 1793Fonds : Archives d'institutionsExtrait de la notice :
….) ; procès-verbal de séance (1792-1793, 1 p. imprimée).…
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Cote : 147EDT/168Période : 1835 - 1926Fonds : Archives communales de SaonnetExtrait de la notice :
…Comité local d'instruction primaire : procès-verbal de séance, nomination (1835-1841) ; commission scolaire…
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Cote : 6 ETP 982Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…la Criée : photographies noir et blanc, correspondance, liste des invités, documentation, procès-verbal de séance…
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Cote : 261 EDT 128Période : 1979 - 1987Extrait de la notice :
…d'administration et du syndicat intercommunal, comptes administratifs, budgets primitifs, procès-verbal de séance…
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Cote : 6 M 2201Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…conommés (quantités soumises aux droits d'octroi consommées dans les principales villes), procès-verbal de séance…
…de l'Association des secrétaires généraux des régions économique du 23 janvier 1939, procès-verbal de séance…
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Cote : 67 EDT 178Période : 1808 - 1891Extrait de la notice :
…Conseil presbytéral : procès verbal de séance (1891). - Location d'une salle pour l'exercice du culte…