Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : 898W73Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Commission communale : procès-verbal de séance du 9 mars 1967.…
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Cote : 898W73Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Commission communale : procès-verbal de séance du 9 mars 1967.…
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Cote : 2253W3Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Commission hygiène et sécurité : procès-verbal de séance, règlement intérieur, convocation.…
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Cote : L 3120Extrait de la notice :
…Procès-verbal de séance de l'assemblée Nationale, 4 août 1791 (Paris, Imprimerie Nationale).…
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Cote : EDEP157/O17Période : 1902 - 1969Extrait de la notice :
…Collecteur d'eaux usées, construction : devis estimatif, plan, arrêtés préfectoraux, extrait du procès-verbal de séance…
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Cote : EDEP028/M14Période : 1957 - 1961Extrait de la notice :
…Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions…
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Cote : 2151W168Période : 1949 - 1963Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…Remplacement des services ferroviaires de voyageurs par des services routiers : extrait de procès-verbal de séance…
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Cote : 5294W/10Période : 1941 - 1943Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance du conseil général, baux, notes, correspondance.…
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Cote : 5294W/17Période : 1941 - 1948Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance de la commission départementale, notes, correspondance.…