Procès-verbal de séance
-
Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
-
Cote : 3 P 39Période : 1907 - 1907Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Amélioration des plans cadastraux, projet de Gilles Deperrière : article de presse, procès-verbal de séance…
-
Cote : 263 J 2/1874Extrait de la notice :
…René-François Le Men à Théodore Hersart de La Villemarqué, soumettant à sa correction un nouveau-procès verbal de séance…
-
Cote : 2 Q 54Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal, offre d’acquisition par l’archevêque (1908), extrait de procès-verbal de séance…
-
Cote : 5294W/10Période : 1941 - 1943Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance du conseil général, baux, notes, correspondance.…
-
Cote : 5294W/17Période : 1941 - 1948Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance de la commission départementale, notes, correspondance.…
-
Cote : Op5021/1Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…Correspondance, procès-verbal de séance du conseil préfectoral, extrait du registre des délibérations…
-
Cote : 3T21Période : 1906 - 1919Fonds : 3T - ArchivesExtrait de la notice :
…Extraits du procès-verbal de séance (1906-1911, 1913, 1916, 1918-1919).…
-
Cote : 38 W 65Période : 1956 - 1959Fonds : 38 W - Fonds de la Préfecture du Finistère, aide sociale et tutelle des établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, notes, circulaire, procès-verbal de séance (sans décisionnel…
-
Cote : 5294W/5Période : 1946 - 1947Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Rapports, extraits du procès-verbal de séance du conseil général et de la commission départementale,…