Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : 22 Z 359Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…-<lb/><lb/>Procès verbal de séance.…
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Cote : E DEPOT 10765Période : 1897 - 1897Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Aliénation de terrain, procès-verbal de séance de la commission départementale.…
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Cote : 22 Z 80Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Activités de la société : budget, état des cotisations, factures, correspondance, procès-verbal de séance…
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Cote : 22 Z 81Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Activités de la société : budget, état des cotisations, factures, correspondance, procès-verbal de séance…
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Cote : 36 Z 291Période : 1982 - 1987Fonds : 36Z - Léon DecoolExtrait de la notice :
…l'accident nucléaire de Tchernobyl ; Installation de la commission locale d'information (CLI) : procès-verbal de séance…
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Cote : 1 L 1337Période : 1857 - 1945Fonds : 1L - ComptabilitéExtrait de la notice :
…dépenses et recettes : relevé des opérations (1895) ; crédits supplémentaires : extrait de procès-verbal de séance…
…) ; budget : projet (1888) ; budget additionnel : préparation, correspondance, extrait du procès-verbal de séance…
…de la ville : note du receveur des finances (1940) ; budget, report de crédit : extrait de procès-verbal de séance…
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Cote : 2 S 1168Période : 1946 - 1947Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…. - Compte de gestion 1946 (2ème partie) et 1947 (1ère partie) avec extrait de procès-verbal de séance…
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Cote : 2 S 852Période : 1945 - 1946Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…publications : formulaires, correspondance (1946) ; subvention aux associations : extrait du procès verbal de séance…
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Cote : 2 K 32Période : 1796 - 1952Fonds : 2K - Personnel municipalExtrait de la notice :
…>- Caisse de retraites : règlement. 1878-1938<lb/>- Commission paritaire départementale : procès-verbal de séance…